Le Comité Syndical du SIECCAO s’est réuni le 9 6 octobre 2020 à Seugy.
Les délibérations votées lors de ce comité syndical sont présentées ci-dessous.
D1-10-2020 – Règlement intérieur
D1-10-2020A – Règlement intérieur 2020 (1)
D2-10-2020 – Election membres Commission Travaux
D3-10-2020 – Election membres de la Commission Finances et Contrôle Financier
D4-10-2020 – Condition dépôt listes élection membres CDSP
D5-10-2020 – Election membres CDSP
D6-10-2020 – Condition dépôt listes élections membres CAO
D7-10-2020 – Election membres CAO)
D8-10-2020 – Adoption RPQS 2019