Le Comité Syndical du SIECCAO s’est réuni le 2 avril 2021 à Seugy.
Les délibérations votées lors de ce comité syndical sont présentées ci-dessous.
- D1-03-2021: Adoption du Compte de Gestion de l’année 2020 ;
- D2-03-2021: Adoption du Compte Administratif de l’année 2020 ;
- D3-03-2021: Affectation des résultats d’exploitation 2020 ;
- D4-03-2021 : Constitution d’une provision pour financer le Compte Epargne-Temps ;
- D5-03-2021 : Révision des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) ;
- D6-03-2021 : Clôture des autorisations d’engagement et des crédits de paiement (AE/CP) ;
- D7-03-2021: Vote du Budget Primitif 2021 ;
- D8-03-2021: Signature de la convention de vente d’eau en gros au concessionnaire des 4 communes ;
- D9-03-2021: Attribution de l’accord-cadre de travaux du SIECCAO ;
- D10-03-2021: Attribution du marché subséquent n°1 à l’accord-cadre de travaux du SIECCAO Lot 1 – Zone Ouest ;
- D11-03-2021: Attribution du marché subséquent n°1 à l’accord-cadre de travaux du SIECCAO Lot 2 – Zone Est ;
- D12-03-2021 : Groupement de commandes relatif au marché d’Animation agricole.