Le Comité Syndical du SIECCAO s’est réuni le 2 mars 2023 à Luzarches.
Les délibérations votées lors de ce comité syndical sont présentées ci-dessous :
D1-04-2023: Adoption du Compte de Gestion de l’année 2022 ;
D2-04-2023: Adoption du Compte Administratif de l’année 2022 ;
D3-04-2023: Affectation des résultats d’exploitation 2022 ;
D4-04-2023 : Ajustement de la provision relative au le Compte Epargne-Temps ;
D5-04-2023 : Clôture des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) ;
D6-04-2023 : Révision d’une autorisation d’engagement et des crédits de paiement (AE/CP) ;
D7-04-2023 : Evolution de la part syndicale du prix de l’eau ;
D8-04-2023: Vote du Budget Primitif 2023 ;
D9-04-2023: Stratégie foncière de préservation de la ressource ;
D10-04-2023 : Protocole transactionnel avec la société VOTP.